1) Marché public de travaux – Etude, réalisation et maintenance d’un réseau de chaleur à Sart.-Approbation des conditions et du mode de passation.
POINT REPORTE
2) Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière portant sur la création d’un dispositif surélevé au Haut-Vinave.- Adoption
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire sur la police de la circulation routière portant sur la création d’un dispositif surélevé au Haut-Vinave.
3) Fabrique d’église de la paroisse Saint-Lambert – Compte de l’exercice 2022.- Approbation
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les comptes de l’exercice 2022 de la Fabrique d’église de la paroisse Saint-Lambert.
4) Assemblée générale de l’Intercommunale AQUALIS du 07 juin 2023.- Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale AQUALIS du 07 juin 2023.
5) Assemblée générale de l’Intercommunale RESA du 07 juin 2023.- Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale RESA du 07 juin 2023.
6) Assemblée générale de l’Intercommunale INTRADEL du 29 juin 2023.- Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale INTRADEL du 29 juin 2023.
7) Assemblée générale de l’Intercommunale NEOMANSIO du 29 juin 2023.- Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale NEOMANSIO du 29 juin 2023.
8) Assemblée générale de l’Intercommunale C.A.H.C. du 29 juin 2023.- Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points à l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale C.A.H.C. du 29 juin 2023.
Interpellation citoyenne
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