- Assemblée générale ordinaire d’ECETIA intercommunale scrl du 24 Juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale scrl ECETIA du 24 Juin 2014. - Assemblée générale ordinaire de l’intercommunale INTRADEL du 26 Juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de l’intercommunale INTRADEL du 26 juin 2014. - Assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Peltzer-La Tourelle du 26 juin 2014 – Approbation des points de l’ordre du jour .
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les points de l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire du Centre Hospitalier Peltzer-La Tourelle du 26 juin 2014. - Marché public de services – Marché d’emprunts destinés au financement de dépenses extraordinaires – approbation des conditions et du mode de passation.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché d’emprunts destinés au financement de dépenses extraordinaires. - Première modification budgétaire 2014 de la Commune – Approbation.
PAR 10 POUR et 7 CONTRE, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 de la Commune. - Première modification budgétaire 2014 du service extraordinaire du C.P.A.S. – Approbation.
PAR 16 POUR et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 du service extraordinaire du C.P.A.S - Première modification budgétaire 2014 du service ordinaire du C.P.A.S. – Approbation.
PAR 16 POUR et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé la première modification budgétaire 2014 du service ordinaire du C.P.A.S. - Déplacement d’un tronçon du sentier vicinal n°51 à Sart, Arzelier, 1 – Proposition.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le déplacement du sentier vicinal n° 51 à Sart , Arzelier, 1. - Marché public de travaux. – Rénovation de la toiture de l’atelier de voiries.- Approbation de l’avenant n° 1.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé l’avenant n° 1 concernant la rénovation de la toiture de l’atelier de voiries. - Marché public de fournitures – Acquisition d’une benne de terrassement pour le service de la voirie – Approbation des conditions et du mode de passation.
PAR 10 POUR, 6 CONTRE et 1 ABSTENTION, le Conseil communal a approuvé les conditions et le mode de passation du marché public de fournitures pour l’acquisition d’une benne de terrassement pour le service de la voirie. (Montant estimé : 26.983,00 Euros TVAC) - Règlement complémentaire de circulation routière concernant la mise en circulation locale du chemin n° 58 (ruelle Batta) à Sart – Approbation.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la mise en circulation locale du chemin n° 58 à Sart ( ruelle Batta). - Règlement complémentaire de circulation routière concernant et règlementant le stationnement des véhicules, Arzelier, n° 1 à Sart – Approbation.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière concernant et règlementant le stationnement des véhicules, Arzelier, n° 1 à Sart. - Règlement complémentaire de circulation routière concernant la mise en circulation locale du chemin n° 83 aux Bansions – Approbation.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la mise en circulation locale du chemin n° 83 aux Bansions à Sart. - Commission d’Accueil Temps Libre – programme clé 2014-2015 : approbation – rapport d’activités 2013-2014 et plan d’action annuel 2014-2015 : prise d’acte.
A l’UNANIMITE, le Conseil communal a approuvé le programme clé 2014-2015 de la Commission d’Accueil Temps Libre et a pris acte du rapport d’activités 2013-2014 et du plan d’action annuel 2014-2015.
